Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPAL FINANCE
/
AMBASSADEUR LE NORMANDIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMBASSADEUR LE NORMANDIE
SOCOPAL FINANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1691220
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2021
AMBASSADEUR LE NORMANDIE de SOCOPAL FINANCE

Présentation de la marque AMBASSADEUR LE NORMANDIE

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPAL FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBASSADEUR LE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPAL FINANCE domicilié(e) 102 au 146 Rue d'Auffay - 76950 - LES GRANDES VENTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 577 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque AMBASSADEUR LE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMBASSADEUR LE NORMANDIE est expirée depuis le 4 septembre 2021.

SOCOPAL FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES DEUX FALAISIENS , LES FALAISIENS , CEFROI , VAL D’OC PUR BREBIS , PRAIRIE NORMANDE , Camembert Prairie Normande , PRAIRIE NORMANDE


SOCOPAL FINANCE, Société par actions simplifiée - 102 au 146 Rue d'Auffay - 76950 - LES GRANDES VENTES - France - SIREN 409577939


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170368 - Publication au BOPI 1994-03-15

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2001 n°2203175 - Publication au BOPI 2001-07-17

Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313975 - Publication au BOPI 2001-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476363 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

Inscription le 22 juillet 2011 - Changement de dénomination n°556147 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

Inscription le 22 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°556146 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

Fromages de camenbert